Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CELLIERS DE L'ASCENSION
ETS P.BOURRE ET FILS, SAS

Numéro de dépôt :
92444400
Date de dépôt :
24/11/1992
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
24/11/2022

Présentation de la marque LES CELLIERS DE L'ASCENSION

Déposée le 24 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS P.BOURRE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LES CELLIERS DE L'ASCENSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS P.BOURRE ET FILS domicilié(e) 30 RUE BEAUSOLEIL - 49410 - LA CHAPELLE ST FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 200 682 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS P.BOURRE ET FILS domicilié(e) 30 RUE BEAUSOLEIL - 49410 - LA CHAPELLE ST FLORENT - France.

La marque LES CELLIERS DE L'ASCENSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CELLIERS DE L'ASCENSION est expirée depuis le 24 novembre 2022.

ETS P.BOURRE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : ROSÉTÉ , LES CAVES LIGERIENNE , LE LOUP DE MER , C DI FERENT , L'EGLEFIN , LE FILON ROUGE , LE FILON ROSÉ , VINS ET TERROIRS DE FRANCE


ETS P.BOURRE ET FILS, SAS - 30 RUE BEAUSOLEIL - 49410 - LA CHAPELLE ST FLORENT - France - SIREN 068200682


ETS P.BOURRE ET FILS - 30 RUE BEAUSOLEIL - 49410 - LA CHAPELLE ST FLORENT - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2002 n°2230833 - Publication au BOPI 2002-11-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2012 n°2514777 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-22

Vins